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Poissy (78) - Le Clos de Lisle - BRS | Lot B13

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App. 3 pièces - 67.29 m² Lot NºB32
Éligibilité BRS i

214 000 € TVA 5,5%

App. 3 pièces - 70.38 m² Lot NºB13
Éligibilité BRS i

215 000 € TVA 5,5%

App. 3 pièces - 67.29 m² Lot NºB12
Éligibilité BRS i

217 000 € TVA 5,5%

App. 3 pièces - 67.29 m² Lot NºB42
Éligibilité BRS i

218 000 € TVA 5,5%

App. 3 pièces - 67.29 m² Lot NºB52
Éligibilité BRS i

222 000 € TVA 5,5%

App. 3 pièces - 70.38 m² Lot NºB33
Éligibilité BRS i

222 000 € TVA 5,5%

App. 3 pièces - 70.38 m² Lot NºB43
Éligibilité BRS i

227 000 € TVA 5,5%

App. 3 pièces - 70.38 m² Lot NºB23
Éligibilité BRS i

229 000 € TVA 5,5%

App. 3 pièces - 70.38 m² Lot NºB53
Éligibilité BRS i

231 000 € TVA 5,5%

App. 4 pièces - 80.47 m² Lot NºB21
Éligibilité BRS i

244 000 € TVA 5,5%

App. 4 pièces - 81.86 m² Lot NºB61
Éligibilité BRS i

276 000 € TVA 5,5%

App. 5 pièces - 100.69 m² Lot NºB02
Éligibilité BRS i

294 000 € TVA 5,5%

App. 5 pièces - 106.88 m² Lot NºB62
Éligibilité BRS i

369 000 € TVA 5,5%

Aucun lot ne semble correspondre à vos critères de recherches.

Accueil Tous nos biens Le Clos de Lisle - BRS Les appartements

App. 3 pièces - lot nºB13

Appartement 3 pièces

Lot NºB13

Éligibilité BRS i

215 000 € TVA 5,5% i

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Surface 70.38 m²

Étage 1er

Annexes Terrasse

Je suis intéressé(e) par ce bien

Cet appartement de trois pièces offre une surface habitable de 70 m², organisée autour d’une entrée accueillante, d’un séjour spacieux et d’une cuisine fonctionnelle. Il dispose de deux chambres confortables, d’une salle de bain élégante ainsi que d’un WC séparé. Une généreuse terrasse de 9 m² prolonge agréablement l’espace de vie, idéale pour profiter de moments de détente à l’extérieur. Ce bien conjugue harmonieusement confort et praticité dans un cadre soigné.

Prestations communes :

  • Parquet massif dans les pièces sèches
  • Placards avec aménagements
  • Cloisons épaisseur 7 cm dans l’ensemble des logements
  • Menuiseries extérieures mixtes aluminium/bois avec volets roulants aluminium
  • Dalles sur plots béton pour les balcons et terrasses
  • Carrelage 45 x 45 cm dans les cuisines
  • Faïence toute hauteur au droit de la baignoire/douche
  • Cellier pour tous les logements
  • Meuble vasque à tiroirs sur pieds
  • Pare-douche pour les salles d’eau
  • Sèche-serviettes électrique
  • Cœur d’îlot conçu par un paysagiste
  • Potagers partagés
  • Hall et paliers décorés par une architecte d’intérieur
  • Locaux vélos sécurisés
  • Résidence clôturée
  • Accès aux halls d’entrée par vidéophone et platine Vigik®
  • Accès au sous-sol par ascenseurs contrôlés par Vigik®
  • Porte palière blindée 5 points certifiée A2P*

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Mention légale BRS (Bail réel solidaire)

BRS (Bail réel solidaire) - dispositif sous conditions de ressources et pour un achat en résidence principale. Profitez de la possibilité d’acheter un logement neuf en-dessous des prix de marché, dans une résidence éligible au dispositif BRS – Bail Réel Solidaire. A compter de la livraison de votre logement vous verserez à l’OFS – Organisme Foncier Solidaire propriétaire du foncier de votre logement, une redevance foncière mensuelle suivant la surface habitable de votre logement. Cette redevance fera l’objet d’une réévaluation annuelle basée sur l’indice des loyers publié trimestriellement par l’INSEE. Bail Réel Solidaire : Les acquéreurs de logements neufs peuvent bénéficier du BRS « Bail Réel Solidaire » sous réserve de respecter plusieurs conditions cumulatives, détails disponibles dans le code de la construction de l’habitation, articles L255-1 à 19, R255-1 à 9. En référence à la loi 3DS du 21 février 2022 visant à simplifier le BRS, le BRS opérateur et le BRS preneur ont fusionné ; l’accédant ne signe avec le promoteur qu’un contrat de cession de droits réels immobiliers. Renseignez-vous auprès du conseiller commercial pour connaitre tous les détails et modalités du dispositif BRS.

Conditions particulières de vente pour acheter mon bien en TVA 5,5%

La vente en l’état futur d’achèvement (VEFA) est en principe assujettie à la TVA de 20%. Toutefois, l’immeuble à construire, étant situé à moins de 300 mètres d’une zone QPV (quartier prioritaire de la politique de la ville), les prix de vente hors taxes peuvent être soumis au taux réduit de TVA à 5,5%, sous les conditions cumulatives fixées par les articles L.351-2 et L.411-2 du Code de Construction et de l’habitation, à savoir :

- Votre revenu fiscal de référence de votre avis d’imposition N-2 ne doit pas excéder les plafonds de ressources* établis au titre de l’accession dans les organismes d’HLM (plafonds PLS majorés de 11%)

- Vous devez acheter ce bien en tant que résidence principale (occupation minimale de 8 mois par an).

NOUS ATTIRONS VOTRE ATTENTION SUR LE FAIT QUE L’ENSEMBLE DE CES CONDITIONS DEVRONT ETRE JUSTIFIEES LORS DE LA SIGNATURE DE L’ACTE AUTHENTIQUE DE VENTE, NOTAMMENT PAR LA REMISE DE VOTRE AVIS D’IMPOSITION N-2 ET D’UNE ATTESTATION SUR L’HONNEUR QUANT A LA DESTINATION DU BIEN EN TANT QUE RESIDENCE PRINCIPALE.


Toute fausse déclaration ou choix erroné, de votre part, vous expose à la remise en cause du taux de TVA réduit de 5,5%. Le prix de vente toutes taxes comprises du bien réservé sera alors recalculé au taux normal de TVA de 20%.De même le bénéfice du taux réduit de TVA à 5,5% est susceptible d’être remis en cause dans l’hypothèse où les conditions d’application dudit taux cessent d’être remplies dans un délai de 10 ans suivant la conclusion de l’acte de vente, notamment en cas de revente ou de changement de destination du logement.

* Pour la vérification de ces plafonds de ressources et de prix de vente ouvrant droit au bénéfice du taux réduit de 5,5%, vous pouvez cliquer sur le lien suivant : BAREME -TVA - Plafonds de ressources et de prix de vente ouvrant droit au bénéfice du taux réduit | bofip.impots.gouv.fr