Duo des Docks / BRS

SAINT-OUEN-SUR-SEINE

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*Source : Google Maps(1) TVA 5,5% au lieu de 20% : la réduction de TVA s’applique aux logements neufs acquis en résidence principale et est soumise à conditions de ressources.(2) BRS (Bail réel solidaire) : Les acquéreurs de logements neufs peuvent bénéficier du BRS « Bail Réel Solidaire » sous réserve de respecter plusieurs conditions cumulatives, détails disponibles dans le code de la construction de l’habitation, articles L255-1 à 19, R255-1 à 9. En référence à la loi 3DS du 21 février 2022 visant à simplifier le BRS, le BRS opérateur et le BRS preneur ont fusionné ; l’accédant ne signe avec le promoteur qu’un contrat de cession de droits réels immobiliers. Renseignez-vous auprès du conseiller commercial pour connaître tous les détails et modalités du dispositif BRS. Seqens Accession, Société Anonyme Coopérative d’Intérêt Collectif d’habitations à loyer modéré, à capital variable, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 582 054 565. Siège social : 14/16 boulevard Garibaldi - 92130 Issy-Les-Moulineaux. Emerige, société par actions simplifiée au capital de 3 457 200 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 350439543 - Siège social : 121 avenue de Malakoff 75116 Paris. Perspectiviste : La Fabrique à Perspectives. Architectes : TVK Architectes – Document et informations non contractuels. - Les données recueillies sont traitées par Emerige, afin de répondre aux demandes de contact, vous adresser des communications commerciales lorsque vous y avez consenti et répondre à vos questions. Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, d’un droit d’opposition, d’un droit à la portabilité, d’un droit à la limitation du traitement de données vous concernant, d’un droit de rectification et d’un droit d’effacement de vos données. Vous disposez également de la faculté de donner des directives sur le sort de vos données après votre décès. Vous pouvez exercer vos droits en nous adressant votre demande, accompagnée d’une copie de votre pièce d’identité (passeport ou carte nationale d’identité), à l’adresse électronique suivante : donneespersonnelles@emerige.com.